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6.1.40. LA CONSIGNE INCENDIE | |
En tous lieux, y compris dans les bâtiments d'habitation, la réglementation impose l'élaboration de consignes en cas d'incendie. En fonction de l'activité de l'établissement, en plus de la consigne générale, il faut afficher : des consignes particulières et des consignes spéciales, des plans d'évacuation et des plans destinés à faciliter l'intervention des sapeurs-pompiers.
Les consignes doivent être :
- adaptées aux conditions particulières de chaque établissement, - tenues à jour, - diffusées et affichées visiblement et en nombre suffisant pour informer la totalité du personnel (veiller tout particulièrement à la clarté du texte et aux aspects linguistiques), - signées par le chef d'établissement et diffusées à l'inspection du travail.
Les consignes et leur contenu varient selon les bâtiments, les établissements ou leurs locaux. Se reporter aux fiches : L'organisation de la sécurité dans les bâtiments d'habitation, dans les lieux de travail, dans les ERP et dans les IGH.
LES DIFFÉRENTS TYPES DE CONSIGNES
La consigne générale
La consigne générale concerne la totalité de l'établissement et est applicable à l'ensemble du personnel, y compris les stagiaires, les intérimaires et les visiteurs. A la consigne générale peuvent s'ajouter des consignes particulières et des consignes spéciales.
Les consignes particulières
Des consignes particulières d'incendie spécifiques à certains travaux ou certains locaux peuvent s'ajouter à la consigne générale. Elles n'intéressent qu'un personnel spécialisé et désigné : personnel effectuant des travaux par point chaud, laboratoires, ateliers et entrepôts contenant des matières inflammables, chaufferie, etc.
Les consignes spéciales
Les consignes spéciales sont destinées à des personnes déterminées et auprès desquelles elles doivent être diffusées nommément, leur indiquant précisément les modalités d'exécution des missions qui leur incombent en cas d'incendie : équipiers de première et de seconde intervention, membres du service de surveillance et de gardiennage, standardistes, personnes chargées de l'orientation des sapeurs-pompiers, chargées de l'évacuation, secouristes, personnes devant assurer des manœuvres particulières (fermeture de vannes, coupures de circuits, mise en sécurité d'installations, etc.).
MODÈLE DE CONSIGNE GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ INCENDIE
La consigne générale de sécurité incendie doit comporter :
- la désignation du matériel d'extinction et de secours qui se trouve dans le local ou à ses abords ; - la désignation du personnel chargé de mettre ce matériel en action ; - pour chaque local la désignation des personnes chargées de diriger l'évacuation du personnel et éventuellement du public, ainsi que des précisions sur les mesures spécifiques liées à la présence de handicapés ; - l'indication des moyens d'alerte ; - la désignation des personnes chargées d'aviser les sapeurs-pompiers dès le début de l'incendie ; - l'adresse et le numéro téléphonique d'appel du service de secours du premier appel (en gros caractère) ; - l'indication suivante : « toute personne apercevant un début d'incendie doit donner l'alarme et mettre en œuvre les moyens de premiers secours, sans attendre l'arrivée du personnel spécialement désigné ».
EXEMPLE DE CONSIGNE DE SÉCURITÉ INCENDIE
Secours extérieurs les plus proches :
- 18
Gardez votre calme, déclenchez l'alarme et téléphoner au :
- Numéro interne
Lors de votre appel, indiquez l'endroit où vous vous trouvez :
Adresse, étage, local...
Fumée, odeur suspecte, téléphonez au :
- Numéro interne
Quelques principes :
- Conservez libres les dégagements
- N'encombrez pas les extincteurs
- Fermez les portes ou fenêtres en quittant votre lieu de travail
En cas d'incendie :
- toute personne apercevant un début d'incendie doit donner l'alarme et mettre en œuvre les moyens de premiers secours, sans attendre l'arrivée du personnel spécialement désigné,
- attaquez le foyer au moyen d'extincteurs, sans prendre de risques,
- si vous êtes bloqué dans la fumée, baissez-vous, l'air est près du sol,
- n'utilisez pas les ascenseurs ou monte-charge pour évacuer,
- fermez les portes ou fenêtres en quittant votre lieu de travail
Personnels de première intervention :
M. ou Mme Nom
M. ou Mme Nom
Guides d'évacuation :
M. ou Mme Nom
M. ou Mme Nom
ÉVACUATION
Evacuez dès l'ordre d'évacuation ou à l'audition du signal :
Signalisation (sirène, message enregistré...)
Consignes :
- Suivez les indications du guide d'évacuation
- N'utilisez pas les ascenseurs ou les monte-charge
- Ne revenez jamais en arrière sauf si vous y êtes invité par les secours
Zone de rassemblement
Adresse, indication du lieu de rassemblement prévu
LES NORMES APPLICABLES
La norme NF S 60-303 (« Plans et consignes affichés ») définit les principales caractéristiques auxquelles doivent répondre les consignes et plans de sécurité incendie affichés. Elle s'applique quels que soient les types de locaux et la destination des établissements (habitations, locaux de travail, ERP, IGH, parcs de stationnement couverts).
Cette norme indique notamment :
- les caractéristiques des plans de sécurité-incendie affichés (plans d'évacuation et plans d'intervention) ; - les consignes générales en cas d'incendie pour les habitations ; - les consignes à afficher dans les hôtels (non IGH) ; - les consignes destinées au public dans les ERP ; - les éléments devant figurer sur les plans d'évacuation ; - les éléments devant figurer sur les plans d'intervention ; - les caractéristiques graphiques et les procédés de reproduction recommandés et interdits; - les emplacements à respecter pour l'affichage des consignes et des plans.
Les symboles graphiques à employer pour indiquer l'emplacement et répertorier les équipements de protection et de lutte contre l'incendie et les moyens d'évacuation font l'objet de la norme NF ISO 6790.
Le plan d'évacuation indique les cheminements vers la sortie, l'emplacement des issues de secours et du matériel de première intervention contre l'incendie (alarme, extincteurs, robinets d'incendie armés, commandes de désenfumage...). Il doit être apposé à chaque niveau, à proximité des portes, escaliers et ascenseurs. On veillera à ce qu'il soit bien orienté par rapport au lecteur.
Les éléments devant figurer sur le plan d'intervention, destiné aux équipes de secours, dépendent essentiellement de la nature des locaux et devront, si nécessaire, être étudiés en liaison avec les services d'incendie et de secours.
La consigne générale et le plan d'intervention peuvent figurer sur le même panneau.
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